Mentions légales

Loi sur l’économie numérique

Les coordonnées des responsables de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275, dite LEN (Loi sur l'Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O. n° 143 du 22 juin 2004, page 11 168.

Directeur de la publication

M. Jacques Alastuey

Adresse : AMIO - 32, avenue de la République - BP 90210 - 12102 Millau cedex
Tél : 05 65 61 44 00 - Fax : 05 65 61 44 99
Siren : 347 488 678 - Siret : 347 488 678 000 25 - APE : 8730 B

Hébergeur

Le Site est hébergé par OVH, https://www.ovh.com/fr

Éditeur

AMIO - 32, avenue de la République - BP 90210 - 12102 Millau Cedex

Avis concernant l’utilisation du contenu du site Internet d’AMIO

En accédant aux pages Web d’AMIO, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n’êtes pas autorisé à accéder aux pages Web.

Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.AMIO, en sa qualité d’éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu. L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. AMIO ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse d’AMIO.

Sources médias et photos

AMIO, Pixabay, Pexels.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de leur auteur.